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Marques déposées par GARDE JEAN PAUL
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CHATEAU LES VIEUX ORMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES VIEUX ORMES
GARDE JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
93483582
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/09/2023

Présentation de la marque CHATEAU LES VIEUX ORMES

Déposée le 3 septembre 1993 par GARDE JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES VIEUX ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est GARDE JEAN PAUL domicilié(e) 1 LES CRUZELLES - 33500 - NEAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PAUL GARDE domicilié(e) 1 LES CRUZELLES - 33500 - NEAC - France.

La marque CHATEAU LES VIEUX ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES VIEUX ORMES est expirée depuis le 3 septembre 2023.

GARDE JEAN PAUL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DES ORMES


GARDE JEAN PAUL - 1 LES CRUZELLES - 33500 - NEAC - France


JEAN PAUL GARDE - 1 LES CRUZELLES - 33500 - NEAC - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2243024 - Publication au BOPI 2003-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2535919 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-22

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LES VIEUX ORMES"